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Le Conseil Communautaire

Conseils communautaires et ordre du jour

Conseil d’agglomération du 1er avril 2017
ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation des derniers procès-verbaux (conseils du 04 février et du 08 mars 2017)
3. Information sur les décisions du Président (article L 5211-10 du CGCT)

FINANCES

4. Débat d’Orientation Budgétaire – Donner acte de la tenue du DOB lors de la séance du 8 mars 2017
5. Vote du taux unique de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2017
6. Vote du taux de la taxe additionnelle sur le foncier non bâti 2017
7. Vote du taux de la taxe sur le foncier non bâti 2017
8. Vote du taux de taxe d’habitation 2017
9. Vote du taux de Cotisation Foncière des Entreprises 2017
10. Montant et critères de la Dotation de Solidarité Communautaire – année 2017
11. Autorisations de programme et crédits de paiement
12. Approbation du Budget Primitif 2017 – budget annexe Assainissement
13. Approbation du Budget Primitif 2017 – budget annexe Eau
14. Approbation du Budget Primitif 2017 – budget annexe Transports
15. Approbation du Budget Primitif 2017 – budget annexe Port de la Jonction
16. Approbation du Budget Primitif 2017 – budget annexe SPANC
17. Approbation du Budget Primitif 2017 – budget annexe Développement Economique
18. Approbation du Budget Primitif 2017 – budget annexe Immobilier à vocation économique
19. Approbation du Budget Primitif 2017 – budget Principal
20. Documents administratifs – tarifs 2017
21. Location de l’amphithéâtre et de la visio-conférence – tarifs 2017

RESSOURCES HUMAINES ET MOYENS GENERAUX

22. Création d’un emploi d’un chargé de mission Tourisme, fixant le niveau de recrutement et de
rémunération et précisant la nature des fonctions
23. Création d’un emploi d’un chargé de mission Numérique, fixant le niveau de recrutement et de
rémunération et précisant la nature des fonctions
24. Modification de la délibération portant création de trois emplois d’instructeurs ADS, dont un chef de
Service, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
25. Création d’un emploi d’instructeur des ADS, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et
précisant la nature des fonctions
26. Création du service commun Archives et approbation des conventions de mise à disposition du service auprès des communes
27. Création du service commun de Développement et d’Attractivité du Commerce et de l’Artisanat de proximité et approbation des conventions de mise à disposition du service auprès des communes
28. Modification du temps de travail des agents de Nevers Agglomération et actes subséquents
29. Convention de mise à disposition du service commun ADS pour l’instruction des autorisations d’urbanisme aux communes de Devay, Cossaye, Lucenay les Aix

COHESION SOCIALE – SANTE

30. Mutualisation des crédits – Contrat de ville au GIP/DSU pour l’année 2017
31. Attribution de subventions – appel à projets unique Contrat de Ville / Convention Régionale de Cohésion Sociale et Urbaine – programmation 2017
32. Convention « La fabrique à Entreprendre »

COMMUNICATION – CULTURE

33. Attribution de subventions dans le domaine culturel au titre de la programmation 2017
34. Tarifs des salles et des services de la Maison de la Culture de Nevers Agglomération du 16 juillet 2017 au 31 aout 2018
35. Tarifs des cartes d’adhésion et spectacles de la Maison de la Culture de Nevers Agglomération du 16 juillet 2017 au 31 aout 2018
36. Opération de communication – réalisation de films valorisant le territoire de Nevers Agglomération et plus particulièrement ses atouts dans le domaine du numérique diffusés sur les longs courriers Air France

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

37. Désignation de délégués supplémentaires au syndicat mixte du SCOT du Grand Nevers

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – INNOVATION

38. Convention pour le fonctionnement de PREMICE (incubateur CEEI) 2017-2019
39. Convention d’objectifs entre Nevers Agglomération et l’Association POTENTIEL 2017
40. Avenant à la convention MDEF 58 – Année 2017
41. Convention « Démonstrateur – Revitalisation du centre ville »

NUMERIQUE

42. L’INKUB phase 2-Nouvelle convention pour la remise d’un équipement avec Nièvre aménagement
43. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ISAT pour l’organisation de la manifestation OPEN FOAM
44. Attribution d’une subvention exceptionnelle au Cs2i pour le projet connectstudent2biz
45. Convention de partenariat avec la ville de Nevers – course de drones

TOURISME

46. Attribution d’une subvention au spectacle Bernadette – Autorisation de signature de la convention
47. Convention d’objectifs et de moyens avec l’Office de Tourisme intercommunal 2017

LOGEMENT – HABITAT

48. Etat annuel de réalisation du Programme Local de l’Habitat
49. AREHA-Est : Renouvellement partenariat et attribution d’une subvention – Fichier partagé de la demande unique de logement – Observatoire de l’habitat

MOBILITES

50. Présentation du rapport annuel de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite
51. Soutien à l’association Rhône-Alpes-Centre-Océan (RACO)

CYCLE DE L’EAU-INONDATION

52. Tarification Assainissement Non Collectif 2017
53. Demande de subvention pour les travaux sur les réseaux d’assainissement et d’alimentation en eau potable de Nevers Agglomération au titre de la Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux
54. Tarification Régie Eau et Assainissement 2017
55. Fixation de la redevance d’occupation du Café de la Marine pour l’année 2017
56. Financement des interventions de restauration de l’équipe « rivière » sur l’année 2017 au titre du contrat territorial des Nièvres – demande de subvention
57. Financement de la restauration et de la valorisation de la zone humide des Saules par l’équipe « rivière » (phase 1) contrat territorial des Nièvres – demande de subvention
58. Financement des interventions d’entretien de l’équipe « rivière » sur l’année 2017 au titre du contrat territorial des Nièvres – demande de subvention
59. PAPI – FA 0.1 : Financement de l’équipe projet sur l’année 2017 – plan de financement
60. PAPI – FA I.1 : Financement des actions de communication sur l’année 2017 – plan de financement
61. PAPI – FA II.1 : Financement de l’opération relative à l’affichage déporté permanent des côtes de Loire – plan de financement
62. PAPI – FA I.6 : Financement de l’étude avant projet relative à la protection anticrue du quartier de la fonderie (Fourchambault) – plan de financement
63. PAPI – FA I.8, FA I.9 et FA VII.6 : Approbation de la convention de financement relative aux travaux de fiabilisation des digues domaniales du val de Nevers – Challuy – Sermoise (années 2017 à 2020)
64. PAPI – FA 1.8, FA 1.9 et FA VII.6 : Approbation de la convention de partenariat relative au Contrat de Plan Interrégional Etat-Région Loire (CPIER) 2015-2020
65. Convention CD58 / Nièvre Ingénièrie / Nevers Agglomération pour le suivi des STEP
66. Avenant n°3 au contrat de délégation de service public assainissement avec VEOLIA

VALORISATION DES DECHETS – EFFICACITE ENERGETIQUE

67. Avenant 5 concernant la reprise des matériaux sur l’année 2017

SPORT COMMUNAUTAIRE

68. Adhésion de l’Agglomération de Nevers à l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)

69. Questions diverses

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