Le Conseil Communautaire

Conseils communautaires et ordre du jour

Le Conseil de la Communauté d’agglomération de Nevers aura lieu

samedi 29 septembre 2018 à 9 h,

dans l’amphithéâtre de la Communauté d’agglomération,

124, route de Marzy à NEVERS

 

  1. Désignation d’un secrétaire de séance.
  2. Approbation du dernier procès-verbal (conseil du 7 juillet 2018).
  3. Information sur les décisions du Président (article L 5211-10 du CGCT).

 

RELATIONS INTERNATIONALES

 

  1. Information sur la participation au DLD à Tel Aviv et sur le déplacement en Palestine du 3 au 6 septembre 2018.

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

  1. Modification de la composition de commissions thématiques et de la représentation de Nevers Agglomération à la Mission Locale Jeunes et au PETR Val de Loire Nivernais-Nevers.
  2. Avis sur l’adhésion de la Région Bourgogne Franche-Comté au syndicat mixte pour l’aménagement et la gestion de l’aéroport de Nevers et de la Nièvre ; approbation des statuts.

 

COMMUNICATION – CULTURE

 

  1. Présentation du rapport d’activités de Nevers Agglomération 2017.
  2. Lecture publique : signature d’un Contrat Territoire Lecture pour la période 2018/2019/2020.
  3. Association D’Jazz : signature d’une convention d’objectifs pour les exercices 2018/2019/2020/2021.

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

 

  1. Convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville de Nevers.

 

COHESION SOCIALE – SANTE

 

  1. Projet d’avis sur le Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public (SDAASP).
  2. Convention cadre « Initiatives structurantes pour l’entrepreneuriat dans les territoires fragiles en Bourgogne-Franche-Comté : Fabriques à entreprendre en Bourgogne-Franche-Comté » – Territoire de Nevers Agglomération.
  3. Engagement contractuel des familles dans le projet MOUS.

 

MOBILITES

 

  1. Pôle d’échanges multimodal du Banlay : plan de financement et demande de subventions.
  2. Demande de subventions pour l’expérimentation d’une navette autonome sur voie ouverte dans Nevers Agglomération.
  3. Avenant n°13 au contrat de délégation de service public du réseau de transport public urbain de Nevers Agglomération – expérimentation de la navette autonome.
  4. Avenant n°14 au contrat de délégation de service public du réseau de transport public urbain de Nevers Agglomération – aménagement de la rue Bovet à Nevers.
  5. Convention financière relative à la prise en charge du transport d’élèves sur le réseau de transport entre la Région Bourgogne-Franche-Comté, la Communauté d’agglomération de Nevers et Keolis Nevers.
  6. Déploiement d’abris vélos sur le territoire de Nevers Agglomération – actualisation du plan de financement.

 

TOURISME

 

  1. Taxe de séjour applicable sur les hébergements non classés ou en attente de classement.
  2. Conventions de mise à disposition du télé-service de déclaration des locations de courte durée DECLALOC’ entre Nièvre Tourisme et Nevers Agglomération.

 

CYCLE DE L’EAU

 

  1. Avenant n° 4 au contrat de délégation de service public Eau potable – modification du calcul de l’indice « Electricité » à l’article 61.2 du contrat de délégation et mise à jour du programme de renouvellement patrimonial figurant à l’article 51.3.1.
  2. Convention de prestations de services 2018 avec le SIAEP des Bertranges pour l’exploitation du service d’eau potable de la commune de Parigny-les-Vaux.
  3. Avenant n°1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Garchizy pour la participation financière aux travaux des réseaux d’eaux pluviales et de réfections de voirie à entreprendre dans la cité des Révériens.
  4. Convention de financement des mesures de délaissement prévues par le Plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Antargaz-Finagaz à Gimouille.
  5. Avis sur l’adhésion de la Communauté de communes Loire Layon Aubance à l’Etablissement public Loire.

 

VALORISATION DES DECHETS EFFICACITE ENERGETIQUE

 

  1. Charte d’engagement « Adopte un bec ».
  2. Modification du règlement de service intercommunal du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés.
  3. Convention de rétrocession et d’entretien des colonnes enterrées rétrocédées Les Jardins de La Garenne à Fourchambault (COLRET 2018-001).

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR INNOVATION

 

  1. Transfert de voirie entre Nevers Agglomération et la commune de Garchizy.
  2. Adhésion au Club des Managers de centre-ville.
  3. Convention d’objectifs entre Nevers Agglomération et l’association Potentiel 2018.
  4. Soutien aux investissements immobiliers de la société Nexson sur le parc d’activités de Varennes-Vauzelles Garchizy – subvention de Nevers Agglomération.
  5. Avenant n°1 à la convention de subvention entre le CROUS et Nevers Agglomération pour le maintien de la restauration universitaire durant une période transitoire du 2 septembre au 31 décembre 2018.

 

NUMERIQUE

 

  1. Sommet international de l’innovation en villes médianes – tarifs d’inscription.
  2. Avenant n°1 à la convention de partenariat entre Nevers Agglomération et le Crédit Agricole Centre Loire Village By CA Nevers.

 

FINANCES

 

  1. Attribution de compensation 2018
  2. Avis de demande de remise gracieuse – Débet prononcé par la Chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté à l’encontre de Mme Morin, comptable public de Nevers Agglomération.
  3. Approbation du budget supplémentaire 2018 – budget annexe Assainissement.
  4. Approbation du budget supplémentaire 2018 – budget annexe SPANC.
  5. Approbation du budget supplémentaire 2018 – budget annexe Eau.
  6. Approbation du budget supplémentaire 2018 – budget annexe Transports.
  7. Approbation du budget supplémentaire 2018 – budget annexe Port de la Jonction.
  8. Approbation du budget supplémentaire 2018 – budget annexe Développement économique.
  9. Approbation du budget supplémentaire 2018 – budget annexe Immobilier à vocation économique.
  10. Approbation du budget supplémentaire 2018 – budget principal.

 

RESSOURCES HUMAINES

 

  1. Modification du tableau des emplois et des effectifs.
  2. Approbation du protocole d’accord avec les organisations syndicales dans le cadre de l’organisation des élections professionnelles de décembre 2018.
  3. Délibération fixant la composition des listes électorales au niveau du comité technique avec la répartition entre femmes et hommes.
  4. Convention de mise à disposition d’un agent de Nevers Agglomération auprès de la Communauté de communes Loire, Vignobles et Nohain et à l’ADEB Cosne.
  5. Création d’un emploi de responsable du Pôle aquatique communautaire, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions.
  6. Instauration d’un régime indemnitaire pour la filière sportive – Cadre d’emploi des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives.
  7. Recours à des contrats d’apprentissage.

 

RELATIONS INTERNATIONALES

 

  1. Mandat spécial : constitution d’une délégation spéciale pour participer au 29e Congrès de l’AdCF du 3 au 5 octobre 2018 à Deauville.
  2. Mandat spécial : constitution d’une délégation spéciale pour participer au Congrès AMORCE du 17 au 19 octobre 2018 au Havre.
  3. Mandat spécial : constitution d’une délégation spéciale pour participer au 101e Congrès des Maires du 20 au 22 novembre 2018 à Paris.
  4. Mandat spécial : constitution d’une délégation spéciale pour participer au 18e Congrès national des généralistes étudiants du 21 au 23 novembre 2018 à Tours.

 

  1. Questions diverses.
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