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Le Conseil Communautaire

Conseils communautaires et ordre du jour

Conseil d’agglomération du 18 février 2017
Ordre du Jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du dernier procès-verbal (conseil du 04 février 2017)
3. Information sur les décisions du Président (article L 5211-10 du CGCT)

FINANCES
4. Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire 2017
5. Poursuite des travaux d’assainissement engagés par la commune de Parigny les Vaux – Budget annexe assainissement – exercice 2017

ADMINISTRATION GENERALE
6. Recensement des marchés publics conclus en 2016 – Marchés d’un montant supérieur à 25 000 euros hors Taxes
7. Renouvellement annuel d’adhésion à l’Association des Archivistes Français (AAF)
8. Modification statutaire – prise de compétence usages numériques

NUMERIQUE
9 . L’INKUB : Avenant n°1 à la convention pour la remise d’un équipement avec Nièvre Aménagement

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – INNOVATION
10. Vente d’une parcelle au profit de la société PEV sur la parc d’activités de Varennes-Vauzelles
11. Vente d’une parcelle au profit de la société SCI du LANGIS (pour SOLA EXPERTISE) sur le parc
d’activités du Bengy
12. Vente d’une parcelle au profit de la société SCI L&B (pour la société BET TRAMIER) sur le parc
d’activités du Bengy à Varennes-Vauzelles
13. Soutien aux investissements immobiliers de la société NEXSON sur le parc d’activités de Varennes-
Vauzelles Garchizy

MOBILITES
14. Avenant n°8 au contrat de délégation de service public du réseau de transport public urbain de Nevers
Agglomération

VALORISATION DES DECHETS – EFFICACITE ENERGETIQUE
15. Rapport sur la situation de Nevers Agglomération en matière de développement durable

RESSOURCES HUMAINES ET MOYENS GENERAUX
16. Fixation des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
17. Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
18. Communication du Président sur l’avancement du schéma de Mutualisation de Nevers Agglomération
et de ses communes membres
19. Modification du tableau des effectifs
20. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un fonctionnaire de la ville de Nevers auprès
de Nevers Agglomération comme chef de projet culture
21. Création d’un emploi d’un chargé de mission Tourisme, fixant le niveau de recrutement et de
rémunération et précisant la nature des fonctions
22. Création d’un emploi d’un chargé de mission Numérique, fixant le niveau de recrutement et de
rémunération et précisant la nature des fonctions
23. Modification de la délibération portant création de trois emplois d’instructeurs ADS, dont un chef de
Service, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
24. Création d’un emploi d’instructeur des ADS, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et
précisant la nature des fonctions
25. Mandat spécial – constitution d’une délégation spéciale

26. Questions diverses

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