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Le Conseil Communautaire

Conseils communautaires et ordre du jour

Conseil d’agglomération du 30 septembre2017
Ordre du Jour

Diffusion des films Air France
Retour sur le déplacement en Israël
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du dernier procès-verbal (conseil du 8 juillet 2017)
3. Information sur les décisions du Président (article L 5211-10 du CGCT)

ADMINISTRATION GENERALE
4. Présentation du rapport d’activités de Nevers Agglomération 2016
5. Désignation des représentants de Nevers Agglomération au sein des comités de suivis des services communs
6. Actualisation du guide des marchés publics pour les services de Nevers Agglomération
7. Groupement de commandes pour la réalisation de prestations de distribution de magazines d’informations – Adhésion au Groupement
8. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l’entretien et la vérification des poteaux incendie entre les communes de Challuy, Coulanges-lès-Nevers, Fourchambault, Garchizy, Germigny-sur-Loire, Gimouille, Nevers, Parigny-les-Vaux, Pougues-les-Eaux, Saincaize-Meauce, Sermoise-sur-Loire, Varennes-Vauzelles et de la communauté d’agglomération de Nevers
9. Approbation de la convention portant mutualisation des infrastructures de télécommunication passives et interconnexion des réseaux

COHESION SOCIALE – SANTE
10. Attribution du solde de subvention 2017 du Dispositif de Réussite Educative au CCAS de la Ville de Nevers
COMMUNICATION – CULTURE
11. Délégation de service public des saisons culturelles de la Maison de la Culture de Nevers Agglomération : Rachat de matériels à la SCOP MCNN
12. Attribution d’une subvention complémentaire dans le domaine des projets culturels à l’association Les Amis du Quatuor Leonis

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – INNOVATION
13. Etude sur les solutions de portage et de gestion d’une offre immobilière d’entreprises _ Approbation du plan de financement
14. Convention d’attribution d’aide _ Université de Bourgogne – Institut Supérieur de l’Automobile et des Transports
15. Convention d’attribution d’aide _ Université de Bourgogne – Ecole Supérieur du Professorat et de l’Education

LOGEMENT – HABITAT
16. Aide à l’accession à la propriété : règlement d’aides
17. Chartes pour la confidentialité et l’utilisation de données issue du registre national d’immatriculation des syndicats de copropriétaires entre Nevers Agglomération et l’AnaH et entre Nevers Agglomération et ses communes membres

MOBILITES
18. Avenant n°10 au contrat de délégation de service public du réseau de transport public urbain de Nevers Agglomération.
TOURISME
19. Aménagement et installation d’équipements cyclables à destination des cyclotouristes sur le Port de Nevers

CYCLE DE L’EAU-INONDATION
20. Etablissement Public Loire_ avis sur la demande d’adhésion de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans au syndicat
21. Convention de mandat de maitrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Pougues-les-Eaux concernant la participation financière aux travaux de pluvial liés à la séparation du réseau _ avenue de Paris
22. Demande de subvention pour les travaux de mise en séparatif du réseau unitaire avenue de Paris sur la commune de Pougues-Les-Eaux
23. Demande de subvention pour les travaux de mise en séparatif du réseau unitaire de la cité des Révériens sur la commune de Garchizy
24. Approbation de la convention de mise à disposition de locaux du Port de la Jonction à la Ville de Nevers

VALORISATION DES DECHETS – EFFICACITE ENERGETIQUE
25. Sortie de l’actif d’un véhicule immatriculé 784 SP 58
26. Convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat sur la gestion des déchets
27. Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie sur la gestion des déchets
28. Avenant à la convention EcoDDS _ prise en compte de Parigny-les-Vaux dans le périmètre de collecte
29. Avenant n°1 à la convention pour maitrise d’ouvrage déléguée – transfert temporaire pour une maitrise d’ouvrage unique – Opération de rénovation environnementale et énergétique de l’ensemble immobilier maison de la culture, maison des sports, bourse du travail

FINANCES
30. Adoption des modalités d’amortissement pour le Budget annexe Immobilier à Vocation Economique
31. Approbation du Budget Supplémentaire 2017 _ budget annexe Assainissement
32. Approbation du Budget Supplémentaire 2017 _ budget annexe SPANC
33. Approbation du Budget Supplémentaire 2017 _ budget annexe Eau
34. Approbation du Budget Supplémentaire 2017 _ budget annexe Transports
35. Approbation du Budget Supplémentaire 2017 _ budget annexe Port de la Jonction
36. Approbation du Budget Supplémentaire 2017 _ budget annexe Développement Economique
37. Approbation du Budget Supplémentaire 2017 _ budget annexe Immobilier à Vocation Economique
38. Approbation du Budget Supplémentaire 2017 _ budget Principal

RESSOURCES HUMAINES
39. Délibération portant création d’un emploi de directeur de l’innovation, de l’enseignement supérieur et du développement économique, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
40. Délibération portant création d’un emploi de journaliste territorial, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
41. Modification du tableau des effectifs
42. Approbation de l’avenant n°1 à la convention portant création du service commun des Archives
43. Approbation de la convention portant mise à disposition du Centre des Archives Intermédiaires de Nevers
44. Approbation de l’avenant n°2 à la convention de gestion du Centre des Archives Intermédiaires
45. Approbation de l’avenant n°1 à la convention de gestion et de coopération relative au Centre des Archives Historiques de la Nièvre
46. Remboursement des frais de déplacements – Mandat spécial – 28ème Convention nationale de l’AdCF
47. Remboursement des frais de déplacements – Mandat spécial – 31ème Congrès national AMORCE
48. Remboursement des frais de déplacements – Mandat spécial – Visite du Pôle Culturel Chabran à Draguignan
49. Attribution d’une aide exceptionnelle au COS de la communauté d’agglomération de Nevers pour l’achat de petit matériel

MOTION
50. Motion de soutien aux collectivités impactées par l’ouragan IRMA
51. Motion de soutien au Centre de Gestion de la Nièvre
52. Questions diverses

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