Le Conseil Communautaire

Conseils communautaires et ordre du jour

Conseil d’agglomération du 7 juillet 2018 à 9h
à l’Amphithéâtre de la communauté d’agglomération

Projet d’Ordre du Jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du dernier procès-verbal (conseil du 2 juin 2018)
3. Information sur les décisions du Président (article L 5211-10 du CGCT)

ADMINISTRATION GENERALE
4. Modification de la composition de la commission thématique « Logement – Habitat » et « Cohésion Sociale – Santé » et de la représentation de Nevers Agglomération à la Mission Locale Jeunes et au PETR Val de Loire Nivernais – Nevers
5. Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
6. Convention portant mutualisation d’un véhicule de service de la Ville de Nevers à Nevers Agglomération
7. Groupement de commandes pour le groupement de commandes pour l’entretien ménager des locaux _ adoption de la convention constitutive au groupement

COMMUNICATION – CULTURE
8. Délégation de service public des saisons culturelles de la Maison de la Culture de Nevers Agglomération : Rapport 2017 du délégataire dénommé « SCOP MCNA » pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2017

LOGEMENT – HABITAT
9. Opération de renouvellement urbain Rue du Pont : Phase 2 – Fourchambault Attribution d’une subvention à Nièvre Habitat
10. Désignation d’un représentant au conseil d’administration de VILLEO

COHESION SOCIALE – SANTE
11. Attribution de subvention à la Mission Locale – Soutien à l’emploi des jeunes
12. Projet MOUS Gens du Voyage _ Acquisition de parcelles appartenant à la société BBF sur la commune de Nevers

MOBILITES
13. Rapport annuel 2017 du délégataire du service public du réseau de transport public urbain
14. Rapport du Président sur le choix du mode de gestion du service public de transport urbain
15. Sortie de l’actif de 10 Vélos à Assistance Electrique
16. Avenant n°12 au contrat de délégation de service public du réseau de transport public urbain de Nevers Agglomération
17. Convention d’échange d’informations voyageurs entre la SNCF Mobilités et Nevers Agglomération
18. Déploiement d’abris vélos sur le territoire de Nevers Agglomération

TOURISME
19. Instauration de la taxe de séjour intercommunale sur le territoire de Nevers Agglomération

CYCLE DE L’EAU
20. Rapport annuel 2017 sur la qualité et le prix du service public d’eau potable et du rapport du délégataire pour les secteurs affermés
21. Rapport annuel 2017 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement collectif et du rapport du délégataire
22. Rapport annuel 2017 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement non collectif
23. Rapport annuel 2017 sur la qualité et le prix du service public du Port de la Jonction
24. Signature de trois autorisations de communications d’informations confidentielles pour le raccordement de 3 sites de production d’eau potable de Nevers Agglomération à un fournisseur d’électricité ENEDIS
25. Signature d’un accord de confidentialité entre Nevers Agglomération et la société ITRON
26. Convention de mise à disposition des services de la ville de Nevers à la communauté d’Agglomération de Nevers pour l’entretien de la végétation des digues communales de Nevers rive droite

VALORISATION DES DECHETS
27. Rapport annuel 2017 sur la qualité et le prix du service public de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés
28. Engagement de la collectivité dans un processus visant la création d’une Société Publique Locale pour le transport et le tri des collectes sélectives de papiers et d’emballages
29. Candidature à l’appel à projets « Chaleur Fatale »
30. Avenant n°18 au bail emphytéotique administratif et à la convention d’exploitation de l’unité de traitement et de valorisation des déchets ménagers et assimilés
31. Contrat de reprise de déchets d’ameublement
32. Valorisation des certificats d’économie d’énergie obtenus suite aux travaux à la MCNA et au PAE Varennes-Vauzelles Garchizy

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR INNOVATION
33. Soutien aux investissements immobiliers de la société MULTIVULCA à Varennes-Vauzelles Subvention de Nevers Agglomération
34. Convention de collaboration économique entre Nevers Agglomération et la Communauté de communes Loire, Vignobles et Nohain
35. Prestation de prospection d’investisseurs « Convention Mission Pôle Implantation Entreprises »
36. Convention de partenariat et de soutien financier à un programme de recherche Laboratoire DRIVE – ISAT

NUMERIQUE
37. Rapport du Président sur le choix du mode gestion du service public du Datacenter local
38. Convention de collaboration et création d’une SCIC en vue de la création d’un « Village By CA » à Nevers.
39. Adhésion à l’association Technion France
40. Adhésion à l’ADULLACT (association des Développeurs et des Utilisateurs de Logiciels Libres pour les administrations et les Collectivités territoriales)
41. Convention entre la ville de Nevers et Nevers Agglomération pour la création d’une plateforme informatique commune permettant l’hébergement d’applications informatiques mutualisées

FINANCES
42. Décision Modificative n°1 budget Principal
43. Décision Modificative n°1 budget annexe Port de la Jonction
44. Décision Modificative n°1 budget annexe Immobilier à Vocation Economique
45. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement
RESSOURCES HUMAINES
46. Rapport sur l’état des collectivités territoriales
47. Modification du tableau des effectifs
48. Approbation de la convention portant mise à disposition d’un fonctionnaire de la Ville de Nevers auprès de la Communauté d’Agglomération de Nevers, au sein de la Direction de l’innovation, de l’enseignement supérieur et du développement économique
49. Approbation de la convention portant mise à disposition d’un agent Nevers Agglomération au COS de Nevers Agglomération
50. Délibération portant création d’un emploi d’agent de mise en valeur des zones naturelles et humides, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
51. Délibération portant création d’un emploi chargé de mission commerce et artisanat, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
52. Approbation de l’avenant n°2 à la convention de création du service commun de développement et d’attractivité du commerce et de l’artisanat de proximité
53. Délibération fixant le nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision de recueil de l’avis des représentants de Nevers Agglomération
54. Délibération fixant le nombre de représentants du personnel au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et décision de recueil de l’avis des représentants de Nevers Agglomération

RELATIONS INTERNATIONALES
55. Retour sur les participations au salon des transports publics du 12 au 14 juin à Paris, au congrès de Villes de France du 14 au 15 juin à Cognac et au salon Innovative City du 27 au 28 juin à Nice
56. Mandat spécial _ Constitution d’une délégation spéciale pour participer au Digital Life Design (DLD) à Tel Aviv (Israël) du 3 au 6 septembre 2018

57. Questions diverses

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