Le Conseil Communautaire

Conseils communautaires et ordre du jour

Conseil d’agglomération du 7 avril 2018
Projet d’Ordre du Jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du dernier procès-verbal (conseil du 24 février 2018)
3. Information sur les décisions du Président (article L 5211-10 du CGCT)

RELATIONS INTERNATIONALES
4. Retour sur le déplacement de la délégation pour participer à une mission au Québec du 25 février au 2 mars 2018, dans le cadre d’un protocole de collaboration entre Nevers Agglomération et la ville de Shawinigan, d’un protocole avec Victoriaville et des autres partenaires rencontrés
5. Mandat spécial pour la constitution d’une délégation spéciale pour participer à la 13ème Edition de la Mission Annuelle du Technion France en Israël du 8 au 15 mai 2018

ADMINISTRATION GENERALE
6. Groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et d’Etat Civil _ adhésion au groupement _ adoption de la convention constitutive au groupement

COMMUNICATION CULTURE
7. Rapport du Président sur le choix du mode de gestion du service public pour la gestion et l’exploitation de la Maison de la Culture de Nevers Agglomération pour la période du 1er juillet 2019 au 30 juin 2024
8. Maison de la Culture de Nevers Agglomération : Tarifs des salles et des services du 1er septembre 2018 au 31 août 2019
9. Maison de la Culture de Nevers Agglomération : Tarifs des cartes d’adhésion et spectacles du 1er septembre 2018 au 31 août 2019
10. Soutien aux projets culturels : Attribution de subventions pour l’année 2018
11. Maison de la Culture de Nevers Agglomération : Installation d’un réseau très haut débit en fibre optique
12. Partenariats de communication – MASTERS DE PETANQUE
13. Contrat d’échange marchandises entre le Circuit de Nevers Magny-Cours, la Ville de Nevers et Nevers Agglomération

LOGEMENT – HABITAT
14. Approbation de la nouvelle version du protocole de Préfiguration Projet de Renouvellement Urbain du quartier du Banlay (prorogation de la durée)
15. Opération Programme d’Amélioration de l’Habitat de type Renouvellement Urbain Nevers et Fourchambault Signature d’un avenant à la convention d’opération
16. Renouvellement de la convention de partenariat Fichier partagé de la demande unique de logement – Observatoire de l’habitat

COHESION SOCIALE – SANTE
17. Aire de grands passages des gens du voyage Règlement intérieur – Redevances – Convention d’occupation
18. Plan Local Pluriannuel pour l’Insertion et l’Emploi de Nevers Agglomération Référents de parcours PLIE – REUSSIR 2018 Attribution d’une subvention à l’association intermédiaire REUSSIR
19. Plan Local Pluriannuel pour l’Insertion et l’Emploi de Nevers Agglomération Référent de parcours PLIE – ASEM 2018 Attribution d’une subvention à l’association intermédiaire les Acteurs Solidaires En Marche

MOBILITES
20. Désignation des représentants communautaires à la Commission Locale des Transports Publics Particuliers de Personnes (CLT3P)
21. Projet de Bus à Haut Niveau de Service Convention portant subvention à l’aménagement du carrefour de la piscine communautaire
22. Convention de co-maîtrise d’ouvrage ville de Nevers / Nevers Agglomération pour l’aménagement du carrefour entre l’avenue Bouquillard et la rue des Grands Jardins
23. Avenant n°11 au contrat de délégation de service public du réseau de transport public urbain de Nevers Agglomération.
24. Mise en oeuvre de la concertation relative à l’aménagement du pôle d’échange multimodal au Banlay

TOURISME
25. Demande de classement de l’Office de Tourisme Intercommunal de Nevers Agglomération
26. Elaboration et conception du schéma intercommunal de développement touristique : Actualisation du plan de financement

CYCLE DE L’EAU – INONDATION
27. Tarification Régie Eau et Assainissement 2018
28. Tarification du Service de l’Assainissement Non Collectif : année 2018
29. Convention de vente d’eau 2018 entre la communauté d’agglomération de Nevers et le SIAEP des Bertranges
30. Convention de prestations de service 2018 avec la commune de Chevenon
31. Convention de vente d’eau avec le SIAEP Allier-Nivernais
32. Demande de subvention pour des études à la parcelle pour un estimatif des travaux de mise en conformité des branchements, en domaine privé, aux réseaux d’assainissement collectifs
33. Convention de mandat relative à l’attribution et au versement des aides destinées à la mise en conformité des raccordements aux réseaux d’assainissement collectifs
34. Convention pluriannuelle avec la FNCCR relative à la réalisation d’analyses comparatives de services d’eau potable et/ou de services d’assainissement
35. Convention d’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour l’assistance technique assainissement pour l’année 2018 avec le service Départemental Nièvre Ingénierie

VALORISATION DES DECHETS – EFFICACITE ENERGETIQUE – PCET 
36. Collecte des encombrants à domicile : Tarif 2018
37. Avenant au contrat de reprise des déchets diffus spécifiques

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR INNOVATION 
38. Convention locale de coopération de sécurité en faveur des entreprises des parcs d’activité économique
39. Reconversion de l’ancienne friche industrielle Euro Auto Hose – Phase 2 : Mise en oeuvre opérationnelle avec construction d’une pépinière et aménagements des espaces publics attenants_ Actualisation du plan de financement
40. L’INKUB phase 1 et 2_Avenants aux conventions pour la remise d’un équipement à vocation économique avec Nièvre Aménagements relatifs à la date de remise de l’équipement
41. Convention d’attribution d’aide au CROUS de Dijon pour l’année universitaire 2017-2018

NUMERIQUE
42. Convention de collaboration entre l’Association Agropole du Marault, la Chambre d’Agriculture de la Nièvre, Nevers Agglomération, le Conseil Départemental de la Nièvre et la communauté de communes Loire et Allier pour la mise en oeuvre du projet de développement de l’Agropole du Marault

RESSOURCES HUMAINES
43. Affectation d’un véhicule de fonction au Directeur général des services
44. Modification du tableau des emplois et des effectifs

FINANCES 
45. Tarifs 2018 _ location de l’amphithéâtre, de la salle de réception et de la visio-conférence
46. Tarifs 2018 – Documents administratifs
47. Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2018
48. Vote du taux de taxe d’habitation 2018
49. Vote du taux de la taxe additionnelle sur le foncier non bâti 2018
50. Vote de taux de cotisation foncière des entreprises 2018
51. Modalités d’amortissement des bacs et conteneurs, des subventions aux opérateurs de logements sociaux et des fonds de concours aux maisons de santé
52. Montant et critères de la Dotation de Solidarité Communautaire Année 2018
53. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Rénovation des façades de la Maison de la Culture de Nevers Agglomération
54. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Réhabilitation du Café Charbon
55. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Piscine communautaire
56. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Fonds de concours aux projets de construction de maison de santé
57. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Mise en place d’un Data Center
58. Autorisation de programme – crédits de paiement Aménagement d’un pôle d’échange multimodal au Banlay
59. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Mise en accessibilité du réseau de transport
60. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Renouvellement du parc de bus
61. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) – subventions aux propriétaires
62. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Politique HLM et de renouvellement urbain : subventions aux opérateurs
63. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Stratégie locale de gestion du risque inondation – maîtrise d’ouvrage Nevers Agglomération
64. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Installation de colonnes enterrées
65. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Renouvellement du parc de colonnes à verre
66. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Construction d’une station de traitement des eaux usées à Saincaize Cité de la Gare
67. Autorisation de programme – crédits de paiement Réhabilitation de l’usine d’eau potable
68. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Géodétection
69. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Garchizy Les Révériens : Mise en séparatif des réseaux d’assainissement – Renouvellement patrimonial des réseaux d’eau potable
70. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Acquisition du bâtiment 3 de la Caserne Pittié réhabilitée en pôle numérique.
71. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Construction d’un atelier relais sur la zone d’activités de Varennes-Vauzelles Garchizy
72. Approbation du Budget Primitif 2018 _ budget Principal
73. Approbation du Budget Primitif 2018 _ budget annexe Assainissement
74. Approbation du Budget Primitif 2018 _ budget annexe Eau
75. Approbation du Budget Primitif 2018 _ budget annexe SPANC
76. Approbation du Budget Primitif 2018 _ budget annexe Développement Economique
77. Approbation du Budget Primitif 2018 _ budget annexe Immobilier à vocation économique
78. Approbation du Budget Primitif 2018 _ budget annexe Transports
79. Approbation du Budget Primitif 2018 _ budget annexe Port de la Jonction

80. Questions diverses

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