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Le Conseil Communautaire

Conseils communautaires et ordre du jour

Le Conseil de la Communauté d’agglomération de Nevers aura lieu

Samedi 15 décembre 2018 à 9h,
dans l’amphithéâtre de la Communauté d’agglomération,
124, route de Marzy à NEVERS

  1. Désignation d’un secrétaire de séance.
  2. Approbation du dernier procès-verbal (conseil du 17 novembre 2018).
  3. Information sur les décisions du Président (article L 5211-10 du CGCT).

COMMUNICATION – CULTURE
4. Rapport du Président sur le choix du délégataire du service public pour l’exploitation de la Maison de la Culture pour la période du 1er juillet 2019 au 30 juin 2024
5. Association D’Jazz Nevers : Attribution d’une avance sur subvention 2019

RELATIONS INTERNATIONALES
6. Mandat spécial _ Constitution d’une délégation spéciale pour participer au Consumer Electronic Show – CES de Las Vegas (EU) Rendez-vous unique pour la High Tech Mondiale du 7 au 11 janvier 2019

COHESION SOCIALE – SANTE
7. Convention de prestation « Gestion de l’aire d’Accueil gens du voyage – Avenue du Stand- Nevers »

MOBILITES
8. Modification du règlement d’attribution d’une subvention pour l’acquisition de vélos et de vélos à assistance électrique (VAE)
9. Retrait de Nevers Agglomération de la Société Publique Locale dénommée « Mobilités Bourgogne Franche Comté »

TOURISME
10. Convention d’objectifs et de moyens pour 2019 de l’Office de Tourisme Intercommunal de Nevers Agglomération

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR INNOVATION
11. Convention entre Nevers Agglomération et l’Université de Bourgogne pour le financement de l’Antenne de Nevers de la Faculté de Droit et Sciences économiques et politique de Dijon pour l’année universitaire 2018-2019
12. Convention entre Nevers Agglomération et l’Université de Bourgogne pour le financement de l’Institut Supérieur de l’Automobile et des Transports pour l’année universitaire 2018-2019
13. Convention en Nevers Agglomération et le Conservatoire National des Arts et Métiers pour le financement de la Capacité en Droit de Nevers pour l’année universitaire 2018-2019

CYCLE DE L’EAU
14. Port de la Jonction : tarifs 2019
15. Fixation de la redevance d’occupation du Café de la marine pour l’année 2019
16. Avis sur l’adhésion de la communauté de communes « Touraine-Ouest Val de Loire » et de la communauté de communes du Pays d’Ancenis à l’Etablissement public Loire
17. PAPI – FA I.5 : Financement de l’étude avant-projet relative à la fermeture du remblai SNCF Réseau Demande de subvention

VALORISATION DES DECHETS EFFICACITE ENERGETIQUE
18. Redevance spéciale : Tarifs 2019
19. Candidature à l’appel à projets Economie Circulaire ADEME – Région Bourgogne Franche-Comté
20. Contrat de coopération entre entités publiques pour le traitement des déchets verts issus des déchèteries pour particuliers de Nevers Agglomération
21. Demande de subvention pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage sur le montage juridique et le suivi technique et financier du projet de création d’une usine de méthanisation
22. Convention d’apport en déchèteries avec Syctevom en Val de Nièvre – année 2019
23. Convention d’apport en déchèteries avec Syctom de Saint-Pierre-le-Moûtier – année 2019
24. Convention de partenariat pour la récupération des vélos en déchèteries
25. Collecte des encombrants à domicile : tarif 2019
26. Tarifs 2019 relatifs à la mise à disposition de matériel de compostage
27. Convention de financement entre la Communauté d’Agglomération de Nevers et l’Agence Locale de l’Energie et du Climat de la Nièvre
28. Convention de participation aux frais d’hébergement de l’Agence Locale de l’Energie et du Climat de la Nièvre
29. Convention de partenariat avec Skwirrel pour l’opération « j’isole chez moi »

FINANCES
30. Participation à l’équilibre du budget annexe immobilier à vocation économique
31. Participation à l’équilibre du budget annexe port de la Jonction
32. Participation à l’équilibre du budget annexe transports
33. Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2017 : Budget annexe Développement économique
34. Décision Modificative n°2 _ budget annexe Eau
35. Taxes et produits irrécouvrables
36. Transfert du budget assainissement de la commune de Marzy
37. Transfert du budget eau de la commune de Marzy
38. Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des
crédits ouverts à l’exercice précédent Budget principal et Budgets annexes – exercice 2019

RESSOURCES HUMAINES
39. Modification du tableau des emplois et des effectifs
40. Convention de mise à disposition d’un agent de Nevers Agglomération auprès de l’Université de Bourgogne
41. Avenant n°1 à la convention portant mise à disposition d’un agent du Conseil de Développement Territorial du PETR Val de Loire Nivernais, au sein de la Direction du Développement Territorial de Nevers Agglomération SPORT
42. Acquisition de la parcelle cadastrée CN N° 768 sur la commune de Nevers

43. Questions diverses

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