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Le Conseil communautaire se réunit en assemblée plénière ce samedi 5 novembre à partir de 9 heures.

La séance est publique. Elle se déroule dans l’amphithéâtre de Nevers Agglomération – situé 124 route de Marzy à Nevers.

Voici l’ordre du jour de ce conseil :

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation des deux derniers procès-verbaux (conseils du 24 septembre et du 17 octobre 2016)
  3. Information sur les décisions du Président (article L5211-10 du CGCT)

SPORT COMMUNAUTAIRE

  1. Approbation de l’avant projet définitif du projet de piscine communautaire

COMMUNICATION – CULTURE

  1. Avenant n°1 à la délégation du service public des saisons culturelles du 1er juillet 2016 au 30 juin 2019 conclue avec la SCOP Maison de la Culture de Nevers Agglomération

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – INNOVATION

  1. Convention d’objectifs 2016-2017 entre Nevers Agglomération et la Maison Départementale de l’Emploi et de la Formation de la Nièvre
  2. Reconversion de l’ancienne friche industrielle Euro Auto Hose_ Phase 2- Mise en œuvre opérationnelle avec construction d’une pépinière et aménagements des espaces publics attenants
  3. Convention d’attribution d’une aide au CROUS de Dijon pour la Restauration Universitaire année 2015 – 2016
  4. Convention de partenariat et de soutien financier à un programme de recherche avec le laboratoire DRIVE

NUMERIQUE

  1. Centre de Ressources en Robotique Educative et Professionnelle _ Subvention de création du Centre à la Fédération des Œuvres Laïques de la Nièvre

CYCLE DE L’EAU – INONDATION

  1. Tarification Assainissement Non Collectif 2016
  2. Convention d’occupation « Traversées » entre SNCF Réseau / SNCF et Nevers Agglomération pour le renouvellement de la canalisation d’eaux usées existante sous la voie ferrée dans l’aqueduc du Riot à Fourchambault
  3. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Challuy concernant la participation financière aux travaux de pluvial rue Jean-Baptiste Dumesnil

VALORISATION DES DECHETS – EFFICACITE ENERGETIQUE

  1. Avenant n°1 au contrat de raccordement du réseau de chaleur à l’unité de valorisation énergétique
  2. Convention de participation « adopte5leds » entre la société SKWIRREL et Nevers Agglomération

FINANCES

  1. Décision Modificative n°2_ budget Principal
  2. Décision Modificative n°2_ budget annexe Transports
  3. Décision Modificative n°3_ budget annexe Port de la Jonction
  4. Décision Modificative n°2_ budget annexe Eau
  5. Décision Modificative n°1_ budget annexe Assainissement
  6. Indemnité du conseil au receveur

RESSOURCES HUMAINES ET MOYENS GENERAUX

  1. Approbation du schéma de mutualisation de Nevers Agglomération et de ses communes membres.
  2. Renouvellement de la convention de mise à disposition entre la Ville de Nevers et la Communauté d’Agglomération de Nevers d’un agent contractuel en CDI pour exercer l’emploi de chargé de mission Énergie Climat et Prévention des Déchets
  3. Dispositif instaurant le télétravail à Nevers Agglomération
  4. Prolongation du dispositif de titularisation : approbation du nouveau programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire et information sur le rapport sur la situation des agents et sur le bilan sur la mise en œuvre du programme pluriannuel précédent
  5. Mandat spécial_ Remboursement des frais de déplacements – congrès AMORCE

RELATIONS INTERNATIONALES

  1. Relations internationales _ point d’information
  1. Questions diverses.
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