Le Conseil Communautaire

Le Conseil de la Communauté d’agglomération de Nevers aura lieu le Samedi 18 mais 2019 à 9h,
à l’Amphithéâtre de la communauté d’agglomération, 124 route de Marzy, à NEVERS

Ordre du Jour du Conseil d’agglomération du 18 mai 2019

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du dernier procès-verbal (conseil du 6 avril 2019)
3. Information sur les décisions du Président (article L 5211-10 du CGCT)

RELATIONS INTERNATIONALES
4. Mandat spécial pour la constitution d’une délégation spéciale pour participer à la 14ème édition de la Mission
Annuelle du Technion France en Israël du 31 mai au 03 juin 2019
5. Mandat spécial pour la participation au Sommet mondial de la mobilité durable du 4 au 6 juin 2019 à Montréal.
6. Mandat spécial pour la constitution d’une délégation spéciale pour participer au congrès des Villes de France du 13
au 14 juin à Albi

COMMUNICATION – CULTURE
7. Contrat d’échange marchandises entre le Circuit de Nevers Magny-Cours, la Ville de Nevers et Nevers
Agglomération
8. Partenariat de communication avec l’association I feel run pour l’édition 2019 des manifestations sportives « La
Bottine » et « La Moustache »
9. Avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation de la MCNA 30

COHESION SOCIALE – SANTE
10. Plan Local Pluriannuel pour l’Insertion et l’Emploi de Nevers Agglomération Référent de parcours PLIE – ASEM
2019 Attribution d’une subvention à l’association intermédiaire les Acteurs Solidaires En Marche
11. Plan Local Pluriannuel pour l’Insertion et l’Emploi de Nevers Agglomération Référents de parcours PLIE – REUSSIR
2019 Attribution d’une subvention à l’association intermédiaire REUSSIR
12. Attribution d’une subvention 2019 pour le Dispositif de Réussite Educative au CCAS de la Ville de Nevers
13. Approbation de l’appel à projets unique Contrat de Ville / Convention Régionale de Cohésion Sociale et Urbaine _
programmation 2019
14. Attribution d’une subvention à la Mission Locale – Soutien à l’emploi des jeunes

LOGEMENT – HABITAT
15. Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2020-2025 de Nevers Agglomération
16. AREHA-EST : Renouvellement du partenariat et attribution d’une subvention Fichier partagé de la demande
unique de logement – Observatoire de l’habitat

MOBILITÉS
17. Approbation de la grille tarifaire appliquée sur le réseau des transports publics urbains de Nevers Agglomération
TOURISME
18. Instauration d’un règlement d’intervention de fonds de concours en matière de tourisme
19. Attribution d’un fonds de concours en matière de tourisme pour les travaux de requalification et développement
du camping municipal de Pougues-les-Eaux
20. Convention de partenariat Nièvre Numérique/Nièvre Tourisme/Nevers Agglomération sur PITACA – vitrines
connectées
21. Convention d’adhésion au dispositif « Garçon la Note »
22. Destination Loire Itinérances – renouvellement de l’adhésion à l’association
23. Instauration d’un règlement d’intervention « aides aux hébergements touristiques »

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
24. Nouveau règlement d’intervention communautaire d’aide au logement locatif pour les salariés extérieurs au
territoire : ouverture du règlement aux entrepreneurs extérieurs au territoire et allongement de la durée de prise en
charge du loyer
25. Renouvellement du règlement d’intervention communautaire d’aide aux frais de séjours pour les porteurs de
projets économiques extérieurs au territoire de Nevers Agglomération

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR INNOVATION
26. Nouvelle règlement d’intervention communautaire d’aide à l’immobilier économique et de soutien à
l’investissement d’entreprises
27. Convention de partenariat entre Nevers Agglomération et la Chambre du Commerce et de l’Industrie (CCI)
relative au programme d’actions environnementales
28. Adhésion au Club des Managers de Centre-Ville
29. Renouvellement d’adhésion à l’incubateur régional d’entreprises DECA-BFC
30. Cession d’actions de la Société Publique Locale « AGENCE ECONOMIQUE REGIONALE » par la Région
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ aux nouveaux EPCI ayant manifesté leur souhait d’entrer au capital de l’AER
31. Restaurant universitaire Croix Joyeuse Convention tripartite de subventions entre Nevers Agglomération, la CCI
et le Conseil Départemental de la Nièvre

CYCLE DE L’EAU
32. Avis sur les demandes d’adhésion de la communauté de communes « Le Grand Charolais » et de la communauté
de communes de « Mauges Communauté » à l’Etablissement public Loire
33. Avis sur les projets de Plans de Prévention du Risque inondation (PPRi) de la Loire

VALORISATION DES DECHETS EFFICACITE ENERGETIQUE
34. Création de la société publique locale (SPL) Tri Berry Nivernais, adhésion de Nevers Agglomération et
nomination des représentants au conseil d’administration et à l’Assemblée générale
35. Renouvellement de la convention de reprise des déchets diffus spécifiques avec EcoDDS
36. Demande de subvention pour les travaux de la future mise aux normes de l’usine de valorisation des déchets et
d’amélioration de la performance énergétique
37. Avenant n°1 à la convention pour le traitement des huiles moteur usagées issues des déchèteries pour particuliers
de Nevers Agglomération

NUMERIQUE
38. SIIViM Edition France 2019 : Tarifs d’inscription et conventions avec les Grands Comptes
39. Attribution d’une subvention exceptionnelle au collège Henri Wallon pour leur participation à la finale
internationale de la First Lego League en Uruguay
40. Avenant n°1 à la convention de programmation et de suivi de déploiement du FTTH établi entre l’Etat, le Conseil
Régional, Nevers Agglomération et Orange

RESSOURCES HUMAINES
41. Instauration des cycles de travail dans le cadre du transfert des personnels du pôle aquatique communautaire
42. Création de l’emploi de Chargé du suivi des études et travaux plomb et voirie, fixant le niveau de recrutement et
de rémunération et précisant la nature des fonctions
43. Modification de l’emploi de Technicien en charge de l’Hygiène et de la Sécurité au travail et support technique
polyvalent en un emploi de Chargé de mission Patrimoine bâti, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et
précisant la nature des fonctions
44. Création de deux emplois fonctionnels supplémentaires au sein de Nevers Agglomération
45. Modification de l’emploi de Chef de projet Habitat/SCOT en un emploi de Directeur de l’Habitat et de la
Cohésion sociale, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
46. Création de l’emploi de Coordonnateur de l’accueil et de l’habitat des gens du voyage, fixant le niveau de
recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
47. Modification de l’emploi de Chargé de mission, à temps non complet, sur la recherche de financements privés en
un emploi de Chargé de mission projets européens, PIA (Programme Investissement Avenir) et financements privés, fixant
le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
48. Création de 2 emplois de Chef d’équipe technique issus du transfert des personnels des équipements aquatiques,
fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
49. Création d’un emploi de Responsable de site rattaché à l’équipement aquatique Ilot Corail, fixant le niveau de
recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
50. Création de 4 emplois de Maîtres Nageurs Sauveteurs, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et
précisant la nature des fonctions
51. Création de 9 emplois d’Agent d’accueil/entretien issus du transfert des personnels des équipements aquatiques,
fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
52. Création de 9 emplois de Maître Nageur Sauveteur issus du transfert des personnels des équipements aquatiques,
fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
53. Création de 3 emplois d’Agent technique/Entretien issus du transfert des personnels des équipements aquatiques,
fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
54. Création de 2 emplois de Responsable de bassins issus du transfert des personnels des équipements aquatiques,
fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
55. Création de 2 emplois de Chef d’équipe Accueil/Entretien issus du transfert des personnels des équipements
aquatiques, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
56. Création de l’emploi d’Assistant Ressources Humaines, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et
précisant la nature des fonctions
57. Création de l’emploi d’Archiviste Record Manager, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et
précisant la nature des fonctions
58. Création de l’emploi de Chef de Service Administration générale et Gestion des Assemblées, fixant le niveau de
recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
59. Création de l’emploi de Gestionnaire des Assemblées, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et
précisant la nature des fonctions
60. Création de l’emploi de Chef de Service Finances, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant
la nature des fonctions
61. Modification de l’emploi de Dessinateur Projeteur Sigiste en un emploi de Responsable de la cellule Topographie et
Gestion de la géo détection des réseaux, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des
fonctions
62. Création de l’emploi de Directeur des Ressources Humaines, fixant le niveau de recrutement et de rémunération
et précisant la nature des fonctions
63. Création de l’emploi de Chef de Service Ressources Humaines, fixant le niveau de recrutement et de
rémunération et précisant la nature des fonctions
64. Création de l’emploi d’Instructeur Application du Droit des Sols, fixant le niveau de recrutement et de
rémunération et précisant la nature des fonctions
65. Modification de l’emploi de Technicien en charge de l’Hygiène et de la Sécurité au travail et support technique
polyvalent en un emploi de chargé de mission Hygiène et sécurité, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et
précisant la nature des fonctions
66. Modifications du tableau des emplois et des effectifs
67. Modification du régime indemnitaire de Nevers Agglomération lié au transfert des personnels des piscines
68. Mise en oeuvre de l’indemnité horaire pour travail du dimanche et des jours fériés et de l’indemnité horaire de
travail normal de nuit
69. Décision conjointe entre la ville de Varennes-Vauzelles et Nevers Agglomération pour le transfert des agents
affectés à la piscine
70. Décision conjointe entre la ville de Nevers et Nevers Agglomération pour le transfert des agents affectés à la
piscine
71. Convention de mise à disposition du service rattaché à la piscine des Bords de Loire de NEVERS auprès de Nevers
Agglomération pour la période du 17 au 30 juin 2019
72. Approbation d’un règlement particulier de service pour les agents du pôle aquatique – annexe au règlement
intérieur du personnel de Nevers Agglomération
73. Modification du RIFSEEP mise en place du Complément Indemnitaire Annuel

SPORT
74. Procès-verbal de mise à disposition du Centre aquatique « l’Ilot Corail » et de ces différents biens meubles et
matériels à Nevers Agglomération approbation et autorisation de signature
75. Approbation du règlement intérieur et du plan d’organisation de la surveillance et des secours du Pôle aquatique «
Aquabalt »
76. Approbation du règlement intérieur et du plan d’organisation de la surveillance et des secours du centre aquatique
« L’Ilot Corail » de Varennes-Vauzelles
77. Attribution de subvention dans le domaine sportif au titre du soutien aux manifestations sportives d’intérêt
communautaire
78. Attribution d’une subvention au titre de la formation à la SASP USON NEVERS RUGBY
79. Fonds de concours au projet de maison des associations sportives Commune de Pougues-les-Eaux

FINANCES
80. Versement des indemnités de conseil au receveur
81. Approbation du Compte de Gestion 2018 _ budget Principal
82. Approbation du Compte Administratif 2018 _ budget Principal
83. Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2018 : budget Principal
84. Approbation du Compte de Gestion 2018 _ budget annexe Eau
85. Approbation du Compte Administratif 2018 _ budget annexe Eau
86. Affectation du résultat de la section d’exploitation de l’exercice 2018 : budget annexe Eau
87. Approbation du Compte de Gestion 2018 _ budget annexe Assainissement
88. Approbation du Compte Administratif 2018 _ budget annexe Assainissement
89. Affectation du résultat de la section d’exploitation de l’exercice 2018 : budget annexe Assainissement
90. Approbation du Compte de Gestion 2018 _ budget annexe SPANC
91. Approbation du Compte Administratif 2018 _ budget annexe SPANC
92. Affectation du résultat de la section d’exploitation de l’exercice 2018 : budget annexe SPANC
93. Approbation du Compte de Gestion 2018 _ budget annexe Transports
94. Approbation du Compte Administratif 2018 _ budget annexe Transports
95. Affectation du résultat de la section d’exploitation de l’exercice 2018 : budget annexe Transports
96. Approbation du Compte de Gestion 2018 _ budget annexe Port de la Jonction
97. Approbation du Compte Administratif 2018 _ budget annexe Port de la Jonction
98. Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2018 : budget annexe Port de la Jonction
99. Approbation du Compte de Gestion 2018 _ budget annexe Développement Economique
100. Approbation du Compte Administratif 2018 _ budget annexe Développement Economique
101. Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2018 : budget annexe Développement
économique
102. Approbation du Compte de Gestion 2018 _ budget annexe Immobilier à vocation économique
103. Approbation du Compte Administratif 2019 _ budget annexe Immobilier à vocation économique
104. Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2018 : budget annexe Immobilier à vocation
économique
105. Décision Modificative n°1_Budget Annexe immobilier à vocation économique
106. Fonds de concours au projet de réaménagement de la place du centre bourg Commune de Marzy
107. Questions diverses