Le Conseil Communautaire

Le Conseil de la Communauté d’agglomération de Nevers aura lieu le Samedi 28 septembre 2019 à 9h,
à l’Amphithéâtre de la communauté d’agglomération, 124 route de Marzy, à NEVERS

Ordre du Jour du Conseil d’agglomération du 28 septembre 2019

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation des deux derniers procès-verbaux (conseils du 29 mai et du 06 juillet 2019)
3. Information sur les décisions du Président (article L 5211-10 du CGCT)

RELATIONS INTERNATIONALES
4. Information sur la participation au DLD à Tel Aviv du 17 au 19 septembre 2019
5. Mandat spécial _ Constitution d’une délégation spéciale pour participer au Congrès FNCCR du 1er au 3 octobre 2019 à Nice
6. Mandat spécial : constitution d’une délégation spéciale pour participer à une mission à Fundão (Portugal) dans le cadre du projet européen URBACT du 14 au 16 octobre 2019
7. Mandat spécial _ Constitution d’une délégation spéciale pour participer au Congrès AMORCE du 16 au 18 octobre 2019 à Strasbourg
8. Mandat spécial Mandat spécial _ Constitution d’une délégation spéciale pour participer au 30ème Congrès de l’AdCF du 29 au 31 octobre 2019 à Nice
9. Mandat spécial pour la constitution d’une délégation spéciale pour participer au SIIVIM à Shawinigan (Québec) du 12 au 15 novembre 2019
10. Mandat spécial _ Constitution d’une délégation spéciale pour participer au 102ème Congrès des Maires du 19 au 21 novembre 2019 à Paris

COMMUNICATION – CULTURE
11. Présentation du rapport d’activités de Nevers Agglomération 2018
12. Sortie de l’actif d’une banque d’accueil
13. Règlement intérieur de la MCNA Ajout de l’interdiction des visites publiques sur l’aire de la biodiversité la nuit
14. Partenariat de communication – Association des Architectes de la Nièvre A 58 « Colloque Alternatives urbaines 2019 Nevers /Londres/Bistrol »
15. Attribution d’une subvention à l’association du Gala de l’ISAT

HABITAT_LOGEMENT
16. Programme Local de l’Habitat de Nevers Agglomération (PLH) 2020-2025 2ème arrêt du projet suite à l’avis des communes
17. Sollicitation d’une exemption au dispositif « Solidarité et Renouvellement Urbain »
18. Opération Programme d’Amélioration de l’Habitat de type Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Nevers et Fourchambault Signature d’un avenant n°2 à la convention d’opération
19. Etude de calibrage – Recyclage foncier et restauration de l’ilot Rue du Fer – Rue de Nièvre – Plan de financement et demande de subventions

COHESION SOCIALE – SANTE
20. Révision du Contrat de ville de Nevers Agglomération Protocole d’engagements renforcés et réciproques 2019-2022 Avenant au contrat de ville signé le 05 octobre 2015
21. Acteurs Solidaires En Marche Attribution d’une subvention d’investissement pour la création d’une nouvelle boutique

GENS DU VOYAGE
22. Renouvellement de l’adhésion à la Fédération Nationale des Associations Solidaires d’action avec les Tsiganes et les Gens du voyage (FNASAT)
23. Avis sur le Schéma départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage de la Nièvre 2020-2026

MOBILITES
24. Attribution de la Délégation de Service Public pour l’exploitation des services de mobilités de l’agglomération de Nevers
25. Augmentation de l’enveloppe financière relative à l’attribution d’une subvention pour l’acquisition de vélos et de vélos à assistance électrique (VAE) et vélos standards

TOURISME
26. Instauration d’un fonds de concours en matière de tourisme
27. Attribution d’un fonds de concours en matière de tourisme pour les travaux de requalification et de développement du camping municipal de Pougues-les-Eaux

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
28. Avis de la Communauté d’agglomération de Nevers sur le projet du SCOT du Grand Nevers
29. Modification des statuts du SCoT du Grand Nevers
30. Avenant n°1 au Contrat cadre de partenariat 2018-2020 entre le Conseil Départemental de la Nièvre et la Communauté d’Agglomération de Nevers
31. Avenant n°1 au contrat de ruralité 2017-2020 du PETR Val de Loire Nivernais

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR INNOVATION
32. Signature du Protocole Territoire d’Industrie Nevers Val de Loire 2019-2022
33. Convention d’objectifs 2019 entre Nevers Agglomération et la couveuse d’entreprise Potentiel
34. Avenant n°1 à la convention d’autorisation en matière d’aides aux entreprises entre le Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté et Nevers Agglomération
35. Abrogation du règlement d’intervention communautaire « aides aux entreprises » et instauration d’un programme comprenant trois règlements d’intervention
36. Avenant n°1 à la Convention d’agrément du restaurant universitaire de la Croix Joyeuse à Nevers Nièvre _ site ISAT et UFR de Droit
37. Restaurant universitaire de la Croix Joyeuse à Nevers _ site ISAT et UFR de Droit Convention de partenariat entre Nevers Agglomération et le Conseil Départemental de la Nièvre
38. Campus connecté de Nevers Sup_ Approbation de la charte et du règlement intérieur

FINANCES
39. Approbation du Budget Supplémentaire 2019 _ budget annexe Assainissement
40. Approbation du Budget Supplémentaire 2019 _ budget annexe SPANC
41. Approbation du Budget Supplémentaire 2019 _ budget annexe Eau
42. Approbation du Budget Supplémentaire 2019 _ budget annexe Transports
43. Approbation du Budget Supplémentaire 2019 _ budget annexe Port de la Jonction
44. Approbation du Budget Supplémentaire 2019 _ budget annexe Développement Economique
45. Approbation du Budget Supplémentaire 2019 _ budget annexe Immobilier à Vocation Economique
46. Approbation du Budget Supplémentaire 2019 _ budget Principal
47. Fonds de concours au projet de travaux de rénovation de la Maison du Peuple Commune de Fourchambault
48. Fonds de concours au projet de rénovation et de mise aux normes de l’école primaire Commune de Parigny-les-Vaux

RESSOURCES HUMAINES
49. Création d’un emploi de Comptable, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
50. Création d’un emploi d’Assistant Administratif Sports et Culture, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
51. Création d’un emploi de Maître Nageur Sauveteur, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
52. Création d’un emploi d’Instructeur Application du Droit des Sols, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
53. Création d’un emploi de Chargé de mission Vélo et mobilités actives, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
54. Modification de l’emploi de Chargé de mission Adn/Pays Nevers – Sud Nivernais en un emploi de Chef de service « Politiques partenariales », fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
55. Création de l’emploi de Chef de Service Accueil et Développement des entreprises, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
56. Création de 6 emplois de collecte, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
57. Modification de l’emploi de Chargé de mission Plan Local de Prévention/Tri, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
58. Modification du tableau des emplois et des effectifs
59. Recours à un contrat d’apprentissage

SPORT
60. Modification de la grille tarifaire du pôle aquatique communautaire du 1er octobre 2019 au 30 juin 2020
61. Convention-type de mise à disposition à titre gratuit d’équipements sportifs
62. Attribution de subventions dans le domaine sportif au titre du soutien aux manifestations sportives d’intérêt communautaire

CYCLE DE L’EAU – INNONDATION
63. Reconduction expresse de la convention de prestations de service 2019 avec la commune de CHEVENON
64. Reconduction expresse de la Convention de prestations 2019 avec le SIAEP des Bertranges pour l’exploitation du service d’eau potable de la commune de PARIGNY-LES-VAUX
65. Demande de subvention pour le déploiement de capteurs de fuites d’eau potable sur le réseau de Fourchambault
66. Port de la Jonction : tarifs nouveaux services
67. NATURA 2000 – Axe Loire Allier Convention de mise à disposition d’une parcelle appartenant à Nevers Agglomération pour sa mise en gestion par la commune de Nevers dans le cadre d’un contrat NATURA 2000
68. Financement des travaux de restauration de la ripisylve du canal de dérivation de la Nièvre Contrat Territorial des Nièvres – Demande de subvention
69. Convention de mise à disposition d’un local technique et d’utilisation des données hydrométriques entre l’agglomération de Nevers et la DREAL pour la mise en place d’afficheurs digitaux des cotes de Loire à Nevers et Fourchambault
70. Plan d’Intervention Communautaire sur les Risques Majeurs Renouvellement des conventions relatives au « partenariat dans le cadre de l’hébergement d’urgence de la population en cas de réalisation du risque majeur inondation »

VALORISATION DES DECHETS EFFICACITE ENERGETIQUE
71. Arrêt du projet de Plan Climat Energie Territorial
72. Candidature à l’appel à projets : Plan de déploiement de l’hydrogène pour la transition énergétique
73. Déchèterie du Pré-Poitiers Acquisition de parcelles appartenant à Nièvre Aménagement sur la commune de Nevers
74. Contrat de reprise des déchets d’éléments d’ameublement

NUMERIQUE
75. Renouvellement de l’adhésion à l’ADULLACT (association des Développeurs et des Utilisateurs de Logiciels Libres pour les administrations et les Collectivités territoriales)
76. Questions diverses