Le Conseil Communautaire

Le Conseil de la Communauté d’agglomération de Nevers aura lieu le samedi 14 décembre 2019 à 9h,
à l’Amphithéâtre de la communauté d’agglomération, 124 route de Marzy, à NEVERS
Conseil d’agglomération du 14 décembre e 2019

Ordre du Jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du dernier procès-verbal (conseil du 23 novembre 2019)
3. Information sur les décisions du Président (article L 5211-10 du CGCT)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
4. Présentation du rapport d’activités du Conseil de Développement de Nevers Agglomération 2019
5. Avis sur le Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) de la Région Bourgogne Franche Comté
6. Avenant de projet à la convention-cadre pluriannuelle action coeur de ville – phase de déploiement

HABITAT – LOGEMENT
7. Signature de la Convention d’Utilité Sociale de Nièvre Habitat
8. Service d’Aide à l’Habitat des Jeunes Attribution d’une subvention à Nièvre Regain
9. Réforme des attributions Adoption de la Convention Intercommunale d’Attribution et du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information du Demandeur
10. Opération Programme d’Amélioration de l’Habitat de type Renouvellement Urbain

COHESION SOCIALE POLITIQUE DE LA VILLE
11. Création d’une maison des projets – Quartier Grande-Pâture à Nevers Subvention d’investissement à Nièvre Habitat

MOBILITES
12. Règlements d’utilisation des abris-vélos sécurisés collectifs et individuels
13. Avenant n°01 au contrat de délégation de service public du réseau de transport public urbain de Nevers Agglomération pour la période 2020-2025
14. Mise en oeuvre de l’interopérabilité billettique entre la mobilité et les autres services déployés sur le territoire
15. Modification du règlement d’attribution d’une subvention pour l’acquisition de Vélo à Assistance Electrique et de vélo standard

TOURISME
16. Convention d’objectifs et de moyens pour les années 2020 à 2022 entre l’Office de tourisme intercommunal de Nevers Agglomération et la Communauté d’Agglomération de Nevers
17. Attribution d’un fonds de concours en matière de Tourisme à la ville de Nevers pour la requalification et la renaturation de l’ancienne piscine de la Jonction à Nevers

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
18. Signature du Contrat Territoire d’Industrie Nevers Val de Loire, d’une convention de partenariat et d’une convention d’ingénierie
19. Convention entre Nevers Agglomération et l’Université de Bourgogne pour le financement de l’Antenne de Nevers de la Faculté de Droit et Sciences économiques et politique de Dijon pour les années universitaires 2019/2020, 2020/2021, 2021/2022
20. Convention entre Nevers Agglomération et l’Université de Bourgogne pour le financement de l’Institut Supérieur de l’Automobile et des Transports pour les années universitaires 2019-2020/2020-2021/2021-2022
21. Convention en Nevers Agglomération et le Conservatoire National des Arts et Métiers pour le financement de la Capacité en Droit de Nevers pour l’année universitaire 2019-2020
22. Convention d’attribution d’aide au projet de découverte des institutions culturelles Université de Bourgogne – Institut National Supérieur du Professorat et de l’Education- pour les années 2019/2020-2020/2021 et 2021/2022
23. Convention quadripartite pour le développement de l’Institut Paramédical des Métiers de la Rééducation de Nevers
24. Subvention de Nevers Agglomération Règlement d’intervention « aide à l’immobilier commercial et artisanal » Transfert du commerce Janez Coiffure à Nevers – Mme Linda Janez
25. Subvention de Nevers Agglomération Règlement d’intervention « aide à l’immobilier commercial et artisanal » Transfert du commerce SARL DESSOUS CHICS à Nevers – Mme Véronique Beaudey
26. Subvention de Nevers Agglomération Règlement d’intervention « aide à l’immobilier commercial et artisanal » Ouverture du restaurant La Marée à Nevers – SASU La Marée, M. Mustapha EL KASSABI et Mme Asmae GOBET
27. Subvention de Nevers Agglomération Règlements d’intervention « aides aux hébergements touristiques » et «
aide à l’immobilier commercial et artisanal » Création d’un café et de 2 meublés de tourisme à Nevers – M. Charles
MASTERS

FINANCES
28. Participation à l’équilibre du budget annexe immobilier à vocation économique
29. Participation à l’équilibre du budget annexe port de la Jonction
30. Participation à l’équilibre du budget annexe transports
31. Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits
ouverts au budget de l’exercice précédent Budget principal et Budgets annexes – Exercice 2020
32. Assujettissement à la TVA du budget annexe TRANSPORT à compter du 1er janvier 2020
33. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Garchizy Les Révériens : Mise en séparatif des
réseaux d’assainissement – Renouvellement patrimonial des réseaux d’eau potable
34. Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement Piscine communautaire
35. Décision Modificative n°3 _ budget annexe Eau

RESSOURCES HUMAINES ET MOYENS GENERAUX
36. Création d’un emploi de Technicien des systèmes d’information, fixant le niveau de recrutement et de
rémunération et précisant la nature des fonctions
37. Création de l’emploi de Chef de projet CitésLab, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant
la nature des fonctions
38. Création de l’emploi de Chargé de mission Energie, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et
précisant la nature des fonctions
39. Modification de l’emploi « Chargé de la gestion des temps » en un emploi de « Assistant Qualité de Vie au Travail
», fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
40. Modification de l’emploi « Assistant administratif PLIE » en un emploi de « Assistant gestionnaire de la Direction
de l’Habitat et de la Cohésion sociale et du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) », fixant le niveau de recrutement
et de rémunération et précisant la nature des fonctions
41. Modification de l’emploi « Chargé des recrutements » en un emploi de « Gestionnaire Paies/Carrières », fixant le
niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
42. Modification de l’emploi « Chargé de la formation » en un emploi de « Chargé du développement des
compétences », fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
43. Modification du tableau des emplois et des effectifs
44. Approbation de la convention portant mise à disposition des ressources de la mission du Délégué à la Protection
des Données et de son Adjoint de la Ville de Nevers avec Nevers Agglomération
45. Renouvellement de la convention de mise à disposition du service commun ADS de Nevers Agglomération pour
l’instruction des autorisations d’urbanisme des communes situées hors du périmètre communautaire

CULTURE
46. Association D’Jazz Nevers : Attribution d’une avance sur subvention 2020

CYCLE DE L’EAU
47. Avenant n°1 à la Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Garchizy pour la
participation financière aux travaux de réfections de voirie rue Voltaire, chemin Voltaire, impasse Voltaire et chemin du
Cimetière

ENVIRONNEMENT – DECHETS – PCAET
48. Collecte des encombrants à domicile : tarif 2020
49. Tarifs 2020 relatifs à la mise à disposition de matériel de compostage et lombricomopstage
50. Redevance spéciale : tarifs 2020 et modification du règlement de service public d’élimination des déchets ménagers
et assimilés
51. Convention de partenariat pour la récupération des vélos en déchèteries
52. Convention d’apport en déchèteries avec La Communauté de communes les Bertranges – année 2020
53. Convention d’apport en déchèteries avec le Syctom de Saint-Pierre-le-Moutier – année 2020
54. Convention d’acquisition de bacs individuels ordures ménagères pour les particuliers
55. Convention d’adhésion à Eco TLC
56. Convention avec le Pôle Véhicule du futur dans le cadre de la réponse à l’appel à projet ADEME H2-Mobilité :
Ecosystèmes de mobilité hydrogène

57. Questions diverses