Le Conseil Communautaire

Le Conseil de la Communauté d’agglomération de Nevers aura lieu le Samedi 9 mars 2019 à 9h,
à l’Amphithéâtre de la communauté d’agglomération, 124 route de Marzy, à NEVERS

Ordre du Jour du Conseil d’agglomération du 9 mars 2019

1.Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation des deux derniers procès-verbaux (conseils du 17 novembre et du 15 décembre 2018)
3. Information sur les décisions du Président (article L 5211-10 du CGCT)

| RELATIONS INTERNATIONALES
4. Retour sur le déplacement de la délégation au Consumer Electronic Show – CES de Las Vegas (EU) Rendez-vousunique pour la High Tech Mondiale du 7 au 11 janvier 2019

| ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5. Recensement des marchés publics conclus en 2018

| COMMUNICATION – CULTURE
6. Partenariat de communication Trophée des Réussites de la Nièvre 2019
7. Avance sur la subvention 2019 à l’association Tandem

| AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
8. Pacte de développement territorial pour la Nièvre « Une stratégie innovante de développement »

| COHESION SOCIALE – SANTE
9. Approbation du Contrat Local de Santé 2019-2023 du PETR Val de Loire Nivernais

| MOBILITES
10. Avenant n°1 à la convention du 17 juillet 2013 relative aux modalités d’utilisation de lignes régulières duDépartement de la Nièvre pénétrant le périmètre des transports urbains par la Communauté d’Agglomération de Nevers
11. Présentation du rapport annuel de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapéeset à mobilité réduite
12. Avenant n°15 au contrat de délégation de service public du réseau de transport public urbain de NeversAgglomération.
13. Avenant n°1 à la convention relative à la tarification multimodale TER + Taneo sur le périmètre de lacommunauté d’agglomération de Nevers

| TOURISME
14. Approbation du schéma intercommunal de développement touristique de Nevers Agglomération
15. Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens 2019 entre l’Office de Tourisme intercommunal de NeversAgglomération et la Communauté d’agglomération de Nevers

| CYCLE DE L’EAU
16. PAPI – FA 0.1 : Financement de l’équipe projet sur l’année 2019_Demande de subvention
17. PAPI – FA I.1 : Financement des actions de communication sur l’année 2019_Demande de subvention
18. PAPI – FA VII.1 : Financement des travaux de renforcement des digues du Val de Nevers rive droite_Demande desubvention
19. NATURA 2000_ Avis sur la fusion et la modification des périmètres des sites désignés « Zone Spéciale deConservation » et sur la modification d’un site désigné « Zone de Protection Spéciale » de la vallée de la Loire et de l’Allier
20. Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Nevers et Nevers Agglomération portant sur les travauxd’entretien des ouvrages annexes aux digues communales de la Ville de Nevers
21. Financement des interventions d’entretien de l’équipe « rivière » sur l’année 2019 au titre du contrat territorial des
Nièvres_Demande de subvention
22. Financement des travaux de restauration de la Nièvre urbaine au droit de la rue du Moulin d’Ecorce (bras droit)
par l’équipe « rivière » au titre du contrat territorial des Nièvres_Demande de subvention
23. Demande de subvention pour des travaux éligibles à la Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux sur les
réseaux d’Assainissement et d’Alimentation en Eau Potable de Nevers Agglomération
24. Délibération pour une convention de mandat relative à l’attribution et au versement des aides destinées à la mise
en conformité des raccordements particuliers aux réseaux d’assainissement collectifs

| VALORISATION DES DECHETS EFFICACITE ENERGETIQUE
25. Rapport sur la situation en matière de développement durable de la Communauté d’Agglomération de Nevers à fin
2018
26. Convention de mise à disposition de la déchèterie mobile de Nevers Agglomération à la communauté de
communes Loire, Nièvre et Bertranges
27. Avenant n°19 au bail emphytéotique administratif (BEA) et à la convention d’exploitation de l’unité de traitement
et de valorisation des déchets ménagers et assimilés
28. Avenant n°4 à la convention d’exploitation d’une déchèterie pour professionnels accompagnée d’un bail
emphytéotique administratif

| NUMERIQUE
29. Adhésion à mission ECOTER, Mission pour l’Economie numérique, la Conduite et l’Organisation des Territoires
30. Renouvellement de l’adhésion au Technopole IVEO
31. Adhésion à l’association Villes Internet
32. Choix du futur mode de gestion du service public du datacenter local, principe d’un tiers investisseur

| RESSOURCES HUMAINES
33. Délibération portant création d’un emploi d’Instructeur des Marchés Publics, fixant le niveau de recrutement et de
rémunération et précisant la nature des fonctions
34. Modifications du tableau des effectifs
35. Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
36. Renouvellement de la convention de mise à disposition du service commun ADS de Nevers Agglomération pour
l’instruction des autorisations d’urbanisme des communes situées hors du périmètre communautaire
37. Communication du Président sur l’avancement du schéma de mutualisation de Nevers Agglomération et de ses
communes membres

| SPORT
38. Déclaration d’intérêt communautaire de la piscine « L’Ilôt Corail » de Varennes-Vauzelles
39. Souscription d’une police d’abonnement au service public de chauffage urbain de Nevers dans le cadre du projet de
piscine communautaire

| FINANCES
40. Présentation du Débat d’Orientations budgétaires 2019
41. Questions diverses