Le Conseil Communautaire

Le Conseil de la Communauté d’agglomération de Nevers aura lieu le Samedi 6 juillet 2019 à 9h,
à l’Amphithéâtre de la communauté d’agglomération, 124 route de Marzy, à NEVERS

Ordre du Jour du Conseil d’agglomération du 6 juillet 2019

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du dernier procès-verbal (conseil du 18 mai 2019)
3. Information sur les décisions du Président (article L 5211-10 du CGCT)

RELATIONS INTERNATIONALES
4. Retour sur le déplacement à la Mission Annuelle du Technion
5. Mandat spécial pour la constitution d’une délégation spéciale pour participer au Digital Life Design (DLD) à Tel
Aviv (Israël) du 18 au 19 septembre 2019

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
6. Avenant n° 1 à la Convention-cadre Organisme intermédiaire Axe Urbain Programme Opérationnel FEDER – FSE
Bourgogne 2014-2020

MOBILITES
7. Rapport annuel 2018 du délégataire du service public du réseau de transport public urbain
8. Avenant n°16 au contrat de délégation de service public du réseau de transport public urbain de Nevers
Agglomération
9. Sortie de l’actif de 10 Vélos à Assistance Electrique

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR INNOVATION
10. Soutien à l’investissement matériel de la société LASER FUSION à Coulanges-les-Nevers _ Subvention de Nevers
Agglomération
11. Approbation du Règlement d’intervention communautaire « Aide à l’immobilier commercial et artisanal »
12. Convention de soutien au Pôle Véhicule du Futur au titre de l’année 2019
13. Création du campus connecté Nevers Sup et signature d’une convention financement avec le Ministère de
l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
14. Convention de partenariat et de soutien financier à un programme de recherche avec le Laboratoire DRIVE

TOURISME
15. Instauration d’un règlement d’intervention « aides aux hébergements touristiques »
16. Création d’un hébergement de groupe à Gimouille – SAS La Ferme Intention
17. Création de 5 chambres d’hôtes à Nevers – Mme Christine CROUBOIS
18. Création d’un meublé de tourisme à Nevers – Mme Jacqueline GENNERET

CYCLE DE L’EAU
19. Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et du rapport du
délégataire pour les secteurs affermés
20. Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et du
rapport du délégataire
21. Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif
22. Rapport annuel 2018 sur la qualité et le prix du service public du Port de la Jonction
23. Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la ville de Nevers et l’agglomération de Nevers pour les travaux de
rénovation des bâtiments intégrant les ouvrages de collecte des eaux pluviales et de protection contre les crues de la
commune de Nevers

VALORISATION DES DECHETS EFFICACITE ENERGETIQUE PCAET
24. Rapport annuel 2018 sur la qualité et le prix du service public de collecte et traitement des déchets ménagers et
assimilés
25. Convention de rétrocession et d’entretien des colonnes enterrées rétrocédées – Les Chevillettes à
Fourchambault (COLRET2019-001)
26. Demande de subvention pour les missions relatives à la création d’une unité de méthanisation sur la Communauté
d’Agglomération de Nevers

RESSOURCES HUMAINES
27. Création de l’emploi de Coordonnateur du Campus connecté, fixant le niveau de recrutement et de rémunération
et précisant la nature des fonctions
28. Création de 2 emplois de tuteurs rattachés au Campus connecté, fixant le niveau de recrutement et de
rémunération et précisant la nature des fonctions
29. Recrutement d’un vacataire suite à l’ouverture d’un campus connecté sur le Territoire de Nevers Agglomération
30. Modification de l’emploi de Directeur des Sports et de la Culture, fixant le niveau de recrutement et de
rémunération et précisant la nature des fonctions
31. Modification de l’emploi de Technicien topographe en un emploi de Technicien en détection des réseaux enterrés,
fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
32. Modification de l’emploi de Chargé de mission de conseil en élaboration et en coordination des Plans Communaux
de Sauvegarde en un emploi de Chef de service Environnement et Patrimoine bâti, fixant le niveau de recrutement et de
rémunération et précisant la nature des fonctions
33. Création d’un Agent d’exploitation des réseaux deau potable, fixant le niveau de recrutement et de rémunération
et précisant la nature des fonctions
34. Modification du tableau des emplois et des effectifs
35. Approbation de l’adhésion de Nevers Agglomération au groupement d’employeurs A.D.E.S.S. 58 pour les besoins
en moyens humains du pôle aquatique communautaire
36. Modification du véhicule de fonction affecté au Directeur Général des Services
37. Actualisation des forfaits de remboursement des frais de mission des élus et des agents de Nevers Agglomération

FINANCES
38. Décision Modificative n°1 du budget Principal
39. Décision Modificative n°1 du budget annexe Eau
40. Décision Modificative n°1 du budget annexe Assainissement
41. Actions entreprises depuis la présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des
Comptes
42. Fonds de concours au projet d’économie d’énergie de la salle des fêtes Commune de Parigny- Les- Vaux

NUMERIQUE
43. Adhésion à l’association Technion France
44. Avenant n°1 à la convention de programmation et de suivi de déploiement du FTTH établi entre l’Etat, le Conseil
Régional, Nevers Agglomération et Orange
45. Déclaration d’infructuosité de la procédure de concession de services portant sur la création et l’exploitation d’un
datacenter de proximité et services associés par une société d’économie mixte à opération unique (SEMOP)

ADMINISTRATION GENERALE
46. Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
47. Modification de la composition de instances internes et de la représentation de Nevers Agglomération au syndicat
mixte du SCoT du Grand Nevers – Nevers

COMMUNICATION – CULTURE
48. Délégation de service public des saisons culturelles de la Maison de la Culture de Nevers Agglomération :
Rapport 2018 du délégataire dénommé « SCOP MCNA » pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018
49. Approbation du Règlement intérieur de la Maison de la Culture de Nevers Agglomération
50. Attribution de subventions dans le domaine de la communication
51. Partenariat de communication avec l’Association Sportive Automobile de Magny- Cours « Grand Prix de France
Historique »
52. Partenariat de communication pour Nevers Marathon

53. Questions diverses