Réunion du conseil communautaire le 5 novembre

Le Conseil communautaire se réunit en assemblée plénière ce samedi 5 novembre à partir de 9 heures.

La séance est publique. Elle se déroule dans l’amphithéâtre de Nevers Agglomération – situé 124 route de Marzy à Nevers.

Voici l’ordre du jour de ce conseil :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation des deux derniers procès-verbaux (conseils du 24 septembre et du 17 octobre 2016)
3. Information sur les décisions du Président (article L5211-10 du CGCT)

SPORT COMMUNAUTAIRE

4. Approbation de l’avant projet définitif du projet de piscine communautaire

COMMUNICATION – CULTURE

5. Avenant n°1 à la délégation du service public des saisons culturelles du 1er juillet 2016 au 30 juin 2019 conclue avec la SCOP Maison de la Culture de Nevers Agglomération

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – INNOVATION

6. Convention d’objectifs 2016-2017 entre Nevers Agglomération et la Maison Départementale de l’Emploi et de la Formation de la Nièvre
7. Reconversion de l’ancienne friche industrielle Euro Auto Hose_ Phase 2- Mise en œuvre opérationnelle avec construction d’une pépinière et aménagements des espaces publics attenants
8. Convention d’attribution d’une aide au CROUS de Dijon pour la Restauration Universitaire année 2015 – 2016
9. Convention de partenariat et de soutien financier à un programme de recherche avec le laboratoire DRIVE

NUMERIQUE

10. Centre de Ressources en Robotique Educative et Professionnelle _ Subvention de création du Centre à la Fédération des Œuvres Laïques de la Nièvre

CYCLE DE L’EAU – INONDATION

11. Tarification Assainissement Non Collectif 2016
12. Convention d’occupation « Traversées » entre SNCF Réseau / SNCF et Nevers Agglomération pour le renouvellement de la canalisation d’eaux usées existante sous la voie ferrée dans l’aqueduc du Riot à Fourchambault
13. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Challuy concernant la participation financière aux travaux de pluvial rue Jean-Baptiste Dumesnil

VALORISATION DES DECHETS – EFFICACITE ENERGETIQUE

14. Avenant n°1 au contrat de raccordement du réseau de chaleur à l’unité de valorisation énergétique
15. Convention de participation « adopte5leds » entre la société SKWIRREL et Nevers Agglomération

FINANCES

16. Décision Modificative n°2_ budget Principal
17. Décision Modificative n°2_ budget annexe Transports
18. Décision Modificative n°3_ budget annexe Port de la Jonction
19. Décision Modificative n°2_ budget annexe Eau
20. Décision Modificative n°1_ budget annexe Assainissement
21. Indemnité du conseil au receveur

RESSOURCES HUMAINES ET MOYENS GENERAUX

22. Approbation du schéma de mutualisation de Nevers Agglomération et de ses communes membres.
23. Renouvellement de la convention de mise à disposition entre la Ville de Nevers et la Communauté d’Agglomération de Nevers d’un agent contractuel en CDI pour exercer l’emploi de chargé de mission Énergie Climat et Prévention des Déchets
24. Dispositif instaurant le télétravail à Nevers Agglomération
25. Prolongation du dispositif de titularisation : approbation du nouveau programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire et information sur le rapport sur la situation des agents et sur le bilan sur la mise en œuvre du programme pluriannuel précédent
26. Mandat sp̩cial_ Remboursement des frais de d̩placements Рcongr̬s AMORCE

RELATIONS INTERNATIONALES

27. Relations internationales _ point d’information

28. Questions diverses.