Le Conseil communautaire se réunit en assemblée plénière ce samedi 5 novembre à partir de 9 heures.
La séance est publique. Elle se déroule dans l’amphithéâtre de Nevers Agglomération – situé 124 route de Marzy à Nevers.
Voici l’ordre du jour de ce conseil :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation des deux derniers procès-verbaux (conseils du 24 septembre et du 17 octobre 2016)
- Information sur les décisions du Président (article L5211-10 du CGCT)
SPORT COMMUNAUTAIRE
- Approbation de l’avant projet définitif du projet de piscine communautaire
COMMUNICATION – CULTURE
- Avenant n°1 à la délégation du service public des saisons culturelles du 1er juillet 2016 au 30 juin 2019 conclue avec la SCOP Maison de la Culture de Nevers Agglomération
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – INNOVATION
- Convention d’objectifs 2016-2017 entre Nevers Agglomération et la Maison Départementale de l’Emploi et de la Formation de la Nièvre
- Reconversion de l’ancienne friche industrielle Euro Auto Hose_ Phase 2- Mise en œuvre opérationnelle avec construction d’une pépinière et aménagements des espaces publics attenants
- Convention d’attribution d’une aide au CROUS de Dijon pour la Restauration Universitaire année 2015 – 2016
- Convention de partenariat et de soutien financier à un programme de recherche avec le laboratoire DRIVE
NUMERIQUE
- Centre de Ressources en Robotique Educative et Professionnelle _ Subvention de création du Centre à la Fédération des Œuvres Laïques de la Nièvre
CYCLE DE L’EAU – INONDATION
- Tarification Assainissement Non Collectif 2016
- Convention d’occupation « Traversées » entre SNCF Réseau / SNCF et Nevers Agglomération pour le renouvellement de la canalisation d’eaux usées existante sous la voie ferrée dans l’aqueduc du Riot à Fourchambault
- Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Challuy concernant la participation financière aux travaux de pluvial rue Jean-Baptiste Dumesnil
VALORISATION DES DECHETS – EFFICACITE ENERGETIQUE
- Avenant n°1 au contrat de raccordement du réseau de chaleur à l’unité de valorisation énergétique
- Convention de participation « adopte5leds » entre la société SKWIRREL et Nevers Agglomération
FINANCES
- Décision Modificative n°2_ budget Principal
- Décision Modificative n°2_ budget annexe Transports
- Décision Modificative n°3_ budget annexe Port de la Jonction
- Décision Modificative n°2_ budget annexe Eau
- Décision Modificative n°1_ budget annexe Assainissement
- Indemnité du conseil au receveur
RESSOURCES HUMAINES ET MOYENS GENERAUX
- Approbation du schéma de mutualisation de Nevers Agglomération et de ses communes membres.
- Renouvellement de la convention de mise à disposition entre la Ville de Nevers et la Communauté d’Agglomération de Nevers d’un agent contractuel en CDI pour exercer l’emploi de chargé de mission Énergie Climat et Prévention des Déchets
- Dispositif instaurant le télétravail à Nevers Agglomération
- Prolongation du dispositif de titularisation : approbation du nouveau programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire et information sur le rapport sur la situation des agents et sur le bilan sur la mise en œuvre du programme pluriannuel précédent
- Mandat spécial_ Remboursement des frais de déplacements – congrès AMORCE
RELATIONS INTERNATIONALES
- Relations internationales _ point d’information
- Questions diverses.